Actualites


Job d'été : opératio...
Actualités BIJ - Le 18/04/2017

Factures conservatoire 3è...
Actualités Conservatoire - Le 06/04/2017

Le Réseau des médiathèques
Actualités Médiathèque - Le 31/03/2017

Informations Conservatoire
Actualités Conservatoire - Le 22/03/2017

Ouverture de la prochaine...
Actualités Jeunesse - Le 16/03/2017


Tel. : 04 93 01 86 60

Foire aux questions

Accueil > Activités jeunesse > Foire aux questions



 Résumé de la catégorie
Voici les informations en lien avec cette catégorie.
Catégorie Q&R Dernières Q&R publiées
 Activités jeunesse
Foire aux questions liée à l'Activité Jeunesse.
16 Peut-on modifier l'arrêt de la navette coch...

 Q&R
Ici, les Q&R publiées dans cette catégorie.
(1) 2 3 4 »
Vous pouvez vous rapprochez du point jeune de votre commune ou le télécharger sur le site du SIVOM DE VILLEFRANCHE. Son adhésion sur l'un des 5 points jeunes du canton lui permet d'accéder à l'ensemble des points jeunes notamment celui à proximité du collège avant le début des cours le matin ou après la fin des cours en attendant le bus.

  Imprimer la Q&R Envoyer la Q&R

Le tarif d'une journée sur l'accueil de loisirs est calculé à partir de l'avis d'imposition n-1 sur les revenus n-2 et et les prestations familiales perçues.

  Imprimer la Q&R Envoyer la Q&R

Le Dossier Unique d'Inscription est le formulaire obligatoire pour inscrire un enfant ou un adulte sur les activités du SIVOM.
TRONC COMMUN OBLIGATOIRE A TOUTES LES STRUCTURES
Pages 1 à 7 constituent le tronc commun obligatoire (nécessaires à toutes les structures)
ANNEXE 1 - MULTI ACCUEIL EZE
Pages 8 à 30 constituent le dossier d'inscription pour le multi accueil uniquement.
ANNEXE 2 - ACTIVITES JEUNESSE
Pages 31 à 39 constituent le dossier d'inscription pour les centres de loisirs, le périscolaire et les points jeunes.
ANNEXE 3
1°)MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
Pages 40 à 44 constituent le dossier d'inscription pour la médiathèque intercommunale
ANNEXE 3
2°)CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS
Les pages 45 à 53 constituent le dossier d'inscription pour le conservatoire intercommunal de musique et des arts (Musique, Danse et Peinture)

  Imprimer la Q&R Envoyer la Q&R

La participation familiale est calculée en fonction des revenus de famille (revenus n-2)sur l'avis d'imposition (n-1) et du quotient familial.

Calcul de la participation familiale= quotient familial* taux d'effort journalier

Sans avis d'imposition, le tarif plafond est appliqué de facon systématique.

  Imprimer la Q&R Envoyer la Q&R

Le barème du taux d'effort journalier est le suivant pour les familles relevant du régime général:

taux d'effort:
- 0.9% pour l'accueil de loisirs sans hébergement
- 0.4% pour l'accueil périscolaire
- 2.7% pour l'accueil avec hébergement


le barème du taux d'effort journalier pour les familles qui relève de la MSA pour :

- 1.80% pour l'accueil de loisirs sans hébergement
- 0.4% pour l'accueil périscolaire
- 2.7% pour l'accueil avec hébergement

  Imprimer la Q&R Envoyer la Q&R

(1) 2 3 4 »

 
SIVOM de Villefranche sur Mer / 4, rue de l'Esquiaou – BP 128 – 06231 Villefranche sur Mer cedex
bij.capdail@sivom-villefranche.org /Tel. : 04 93 01 86 60
Site réalisé par le logo_sictiam