SIVOM de Villefranche sur Mer - Foire aux questions

Foire aux questions

Bienvenue dans la Foire aux questions Dans cet espace de votre site, vous trouverez les réponses aux questions fréquemment posées, ainsi que les réponses à 'Comment fais-je' et les questions 'Le saviez-vous'. Merci de nous faire part de vos commentaires sur ces Q&R.

Liste des catégories

Voici la liste des principales catégories et de leurs sous-catégories. Choisissez une catégorie pour voir les Q&R.

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Catégorie	Q&R	Dernières Q&R publiées
SIVOM Foire aux questions liée au SIVOM en général.	0
Service technique Foire aux questions liée au Service Technique.	0
LAEP Foire aux questions liée au LAEP	6	Est-il nécessaire de s'inscrire pour être ac...
Petite enfance Foire aux questions liée à la Petite Enfance.	9	Que signifie la mensualisation dans le contrat d&...
Activités jeunesse Foire aux questions liée à l'Activité Jeunesse.	16	Peut-on modifier l'arrêt de la navette coch...

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Dernières Q&R publiées

Ici, la liste des dernières Q&R publiées.

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Peut-on modifier l'arrêt de la navette coché sur le coupon d'inscription adressé au SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER ?

[ Activités jeunesse ]

Aucune modification n'est possible , une fois le coupon d'inscription receptionné au SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER.

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Le quotient familial qui entre dans le calcul de la participation familiale des activités jeunesse est déterminé comment?

[ Activités jeunesse ]

QF=1/12revenu de l'année n-2+ prestations mensuelles/2 parts (parents)

+ 1/2 part par enfant à charge
+1/2 part pour le troisième enfant à charge.
+1/2 part supplémentaire par enfant handicapé

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J'ai oublié de transmettre mon avis d'imposition , que se passe t-il ?

[ Activités jeunesse ]

Vous êtes facturé au tarif plafond.
Aucune retroactivité n'est possible sur les factures éditées, en revanche dès reception de votre avis d'imposition, votre quotient familial sera recalculé en fonction de vos revenus.

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Quels sont les horaires d'accueil sur l'accueil de loisirs andré GIANTON ?

[ Activités jeunesse ]

L'accueil de loisirs André GIANTON est ouvert de 7h30 jusqu' 18h30.

l'accueil des famlles est possible jusqu' 10h le matin
l'accueil des familles est possible à partir de 16h le soir

Journe en extérieur:

l'accueil des familles est possible jusqu'à 9h le matin.
l'accueil des familles est possible à partir de 17h le soir.

Est-il nécessaire de s'inscrire pour être accueilli au lieu d'accueil enfants parents "Les premiers pas"?

[ LAEP ]

Aucune inscription préalable n'est nécessaire.

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